Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE ROSNY
Numéro de dépôt :
1386207
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
25/08/1996
Présentation de la marque DUC DE ROSNY
Déposée le 25 août 1986 par GACHET Roger Jean Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « DUC DE ROSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE ROSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE ROSNY est expirée depuis le 25 août 1996.
GACHET Roger Jean Français a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22